Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES NOBLES DENTELLES
Société Coopérative Agricole Les Vignerons du Gravillas

Numéro de dépôt :
3293795
Date de dépôt :
17/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2014
LES NOBLES DENTELLES de Société Coopérative Agricole Les Vignerons du Gravillas

Présentation de la marque LES NOBLES DENTELLES

Déposée le 17 mai 2004 par la société Société Coopérative Agricole Les Vignerons du Gravillas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES NOBLES DENTELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est la société Société Coopérative Agricole Les Vignerons du Gravillas domicilié(e) 84110 SABLET - 84110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 248 149 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.A Les Vignerons du Gravillas domicilié(e) 84110 SABLET - France.

La marque LES NOBLES DENTELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES NOBLES DENTELLES est expirée depuis le 17 mai 2014.

Société Coopérative Agricole Les Vignerons du Gravillas a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DES CORDELLES , LES QUÉRADIÈRES , CHATEAU DES NEUF FIEFS , , LES HAUTS DE PIERREVON , LES COSTES CHAUDES , Les Vignerons du Gravillas Le Gravillas MARQUE DEPOSEE , Cave Le Gravillas , LES VIGNERONS DU PAYS D'ENSERUNE , MEMOIRE DE VIGNERONS D'HIER ET D'AUJOURD'HUI


Société Coopérative Agricole Les Vignerons du Gravillas - 84110 SABLET - 84110 - France - SIREN 783248149


S.C.A Les Vignerons du Gravillas - 84110 SABLET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Vins de la Vallée du Rhône.